Confidentialité chronographique, registres chronographiques, droit de possession

 

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CONFIDENTIALITE

INFORMATIONS NOMINATIVES :

CHRONOGRAPHIS s'engage à ne pas divulguer à des tiers, à l'exception des collaborateurs de Chronographis, les informations que vous lui communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.

EXTRAIT DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Confidentialité : Chronographis suit une politique de confidentialité stricte. Nous nous engageons à traiter vos documents et vos données avec le maximum de précaution. En aucune façon, vos documents et données informatiques ne seront divulgués à qui que ce soit et où que ce soit. Un ' Engagement de Confidentialité ' sera signé par les deux parties lors de la commande.

Droit de propriété : Le client garanti et déclare à Chronographis, être le propriétaire des documents qu'il fournit lors de la commande, et/ou détenir le droit d'être en possession de tous les documents fournis.

NOTA BENE
Les Chronographies et les Registres sont réalisés pour un usage personnel et en aucun cas destinés à être diffusés dans le domaine publique.
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